Mentions légales de nos offres commerciales
Offre commerciale Obsèques
* 2 mois offerts pour toute souscription entre le 26 mai et le 26 juillet 2026 en primes périodiques 15 ou 20 ans. La prime périodique représente le versement des cotisations pendant la période définie par le contrat d’assurance obsèques (15, 20 ans) selon un échéancier prédéfini par l’assureur.
Offre commerciale Epargne
* Dispositif de bonus de participation aux bénéfices, sans minimum de versement ni condition d’investissement en unités de compte, sur le fonds APICIL Euro Garanti. Ce taux promotionnel, calculé sur la collecte nette** et qui sera ajouté au taux de base de participation aux bénéfices 2026, s’élève à 2,50 % pour les contrats en cours de commercialisation, assurés par APICIL Epargne.
** Collecte nette = [versements de souscription sur fonds en euros, libres ou programmés, hors transferts entre contrats assurés par APICIL Épargne] de la période concernée – [arbitrages sortants + rachats + décès, sur le fonds en euros] de l’année en cours.
Bonification du taux de rendement du fonds en euro APICIL Euro Garanti appliquée au prorata temporis de la durée d’investissement, ajoutée au taux annuel de base de la participation aux bénéfices nette de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et frais éventuels liés aux garanties décès, au mandat d’arbitrage et aux options de gestion du contrat.
Cette bonification, mise en place du 01/01/2026 au 30/06/2026, sera appliquée au 31/12/2026 sous réserve que la somme soit toujours investie à la date d’attribution effective de la participation aux bénéfices au titre de l’année 2026.
Contrat d’assurance vie Radiance Assurance Vie libellé en euros et en unités de compte, assuré par APICIL Epargne, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 14 684 625 €, dont le siège social est situé 51 boulevard Marius Vivier Merle, 69003 Lyon, enregistrée au RCS de Lyon sous le numéro 440 839 942. INTENCIAL Patrimoine, SASU au capital de 227 020 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 487 631 673, ayant son siège social au 20 rue de la Baume, 75008 Paris. Immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 07 022 729.
Produit distribué par Radiance Mutuelle - Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - n° SIREN 483 747 333 - Siège social : 95 rue Vendôme - 69006 LYON. L’organisme assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Les documents d’informations clés/documents d’informations spécifiques et/ou les documents d’informations clés pour l’investisseur (ou notes détaillées) des supports en Euros et/ou en Unités de compte sont disponibles sur simple demande auprès de votre Conseiller et/ou sur le site officiel de l’AMF www.amf-france.org et/ou sur le site www.mesdocumentspriips.fr/apicil
Mentions légales
Radiance Mutuelle – assureur des produits santé, distributeur des produits santé, prévoyance, épargne, auto, habitation, protection juridique, santé animale – Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité, Immatriculée au répertoire SIRENE sous le n°483 747 333 Siège social : 95 rue Vendôme 69006 LYON - Autorité de contrôle : ACPR - 4 place de Budapest – CS 92459 - 75436 Paris cedex 9. Assureur des garanties d’assistance en inclusion des garanties santé.
Thélem assurances - Assureur des contrats Auto, Habitation et Protection Juridique, société d’assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprise régie par le code des assurances - Siren N° 085 580 488. Siège Social : Le Croc - 45430 Chécy Cedex. ACPR - 4 place de Budapest – CS 92459 - 75436 Paris cedex 9.
AUXIA, Assureur du produit Assurance blessures, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 76 768 655 euros - RCS de Paris 422 088 476 - siège social au 21 rue Laffitte, 75009 Paris.
AUXIA Assistance, Entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 1 780 000 euros - RCS de Paris 351 733 761 - siège social au 21 rue Laffitte, 75009 Paris.
Association Colombe, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - domiciliée au 24 rue Jean Guéhenno - 35700 Rennes.
