Bonus-malus : comment ça marche ?

Bonus-malus : qu’est-ce que c’est ?

Le bonus-malus se définit comme un système de modulation de la prime d’assurance par rapport à la manière dont se comporte un conducteur au volant. Autrement dit, plusieurs critères déterminent le tarif annuel que paie un conducteur pour couvrir son auto. En plus des informations sur le profil de l’assuré et l’état du véhicule, la compagnie d’assurance prend en compte le nombre de sinistres déclarés au cours de l’année. En l’absence d’accident, le conducteur est récompensé par un bonus : sa prime d’assurance diminue. À l’inverse, en cas de sinistres totalement ou partiellement responsables, il écope d’un malus et donc d’une augmentation du coût de son assurance.

Ce système, appelé aussi coefficient de réduction-majoration, s’applique à tous les véhicules terrestres à moteur. Toutefois, cyclomoteurs, engins de service hivernal, quadricycles légers à moteur, quadricycles lourds à moteur, motocyclettes légères, véhicules de collection, véhicules d’intérêt général (bus, ambulances, pompiers), véhicules agricoles, matériel forestier et matériel de travaux publics ne sont pas concernés par les bonus-malus.

Bon à savoir

Quel coefficient bonus-malus pour un jeune conducteur ? S’il n’a jamais été assuré sur un véhicule avant, le coefficient au départ est de 1. Une surprime peut être appliquée les premières années par l’assurance, notamment si le jeune conducteur est titulaire d’un permis depuis moins de trois ans ou qu’il ne peut justifier d’une cotisation d’assurance durant les trois dernières années. Néanmoins, l’apprentissage anticipé de la conduite peut octroyer quelques avantages tarifaires aux jeunes conducteurs.

Le fonctionnement du bonus-malus

Échelonné entre 0,50 et 3,50, le coefficient du bonus-malus est calculé par l’assureur qui se base sur l’historique des douze derniers mois, décalés de deux mois par rapport à l’échéance du contrat d’assurance. Par exemple, pour un contrat dont la date anniversaire est le 1er janvier 2020, la période comprise entre le 31 octobre 2018 et le 31 octobre 2019 sera prise en compte. Le bonus maximum est établi à 0,50. Après, le coefficient n’évolue plus.

Au moment de souscrire son premier contrat d’assurance auto, l’assuré débute avec un coefficient de départ égal à 1. Deux scénarios sont alors envisageables :

• le coefficient est diminué de 5 % en cas de bonne conduite : on multiplie par 0,95 le bonus-malus de l’année précédente ;
• le coefficient est majoré de 25 % pour chaque sinistre déclaré dont l’assuré est responsable : l’ancien coefficient est multiplié par 1,25.

Les sinistres pris en compte dans le calcul du bonus-malus sont ceux qui ont engagé la responsabilité de l’assuré, qu’elle soit totale ou partielle. Cette responsabilité doit être établie par les assureurs et avoir engendré une indemnisation.

Calcul du bonus-malus : comment ça marche ?

Le tableau suivant résume l’évolution de la prime d’un assuré ne rencontrant aucun sinistre pendant 13 ans, jusqu’à atteindre un bonus égal à 0,50, soit le plus bas coefficient. Si ce conducteur paie la première année 500 euros de prime annuelle, il ne déboursera que 250 euros la dernière année.

Bon à savoir

Quel que soit le montant d’un coefficient malus, celui-ci disparaît au bout de deux ans passés sans accident : l’assuré retrouve alors son coefficient 1 de départ. Ni le changement d’assureur, ni l’achat d’un nouveau véhicule ne pourra effacer le bonus-malus d’un assuré : en cas de transfert d’une compagnie d’assurance à une autre, l’ensemble des informations de l’assuré, dont son coefficient, est transféré au nouvel assureur.

Comment connaître son coefficient bonus-malus ?

S’il s’agit d’une première cotisation auprès d’un assureur auto, le coefficient est de 1. Sinon, il suffit de connaître le montant de son bonus-malus de l’année précédente et de calculer le nouveau en appliquant la méthode de calcul citée ci-dessus dans le tableau. Par ailleurs, un relevé d’informations est fourni chaque année à l’échéance du contrat par l’assurance. Ce document indique le coefficient de bonus-malus de l’assuré ainsi que la liste des éventuels sinistres au cours des cinq années précédentes. Ces informations sont indispensables en cas de changement d’assurance.

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